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Déployer le sous-menu Immatriculer un véhicule d’occasion. Il doit notamment renseigner son adresse ainsi que les caractéristiques techniques du véhicule marque, couleur de la carrosserie, etc. Sélectionnez votre démarche Immatriculation véhicule d’occasion Immatriculation véhicule neuf Changement de domicile Changement de statut matrimonial Demande de duplicata. Déployer le sous-menu Centres VHU. Les documents à fournir sont différents en fonction de la provenance du véhicule importé. Déployer le sous-menu Questions fréquentes. Nouvelles conditions de circulation.

Nom: imprimé cerfa 13750
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 52.92 MBytes

Pièce à fournir pour un véhicule agricole. Tous les formulaires sont au format PDF. Habilitation des établissements de crédit. Est-ce que je suis obligé de faire ma demande de duplicata en ligne? Poser une question ou faire une autre demande.

Carrossiers opérateurs ou aménageurs qualifiés. Afficher le thème Social – Santé.

Le document est alors souvent expédié en lettre expert par la préfecture. Pièces justificatives de domicile.

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Je divorce et je veux mettre la voiture à mon nom de jeune fille. Démarches précises dans le cas du cyclomoteur neuf.

Formulaires en ligne

Déployer le sous-menu Définitions. Pendant le délai d’attente de votre certificat d’immatriculation, vous pourrez circuler avec une carte grise provisoire qui vous sera remise par la préfecture: En cas d’absence lors du passage du facteur, ce dernier déposera un avis de passage dans votre boite aux lettres: Dossier à la une.

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La version statique signifie que le formulaire n’est pas inscriptible: Nouvelles conditions de circulation. Déployer le sous-menu Changement d’état civil, de raison sociale ou d’état matrimonial. Opération liée à la destruction de véhicules.

Déployer le sous-menu Pièces justificatives. Correction des informations du titulaire, locataire ou co-titulaire du véhicule. Déployer le sous-menu Communiqués de presse. Je n’ai pas de compte Derfa Connect. Il doit notamment renseigner son adresse ainsi que les caractéristiques techniques du véhicule marque, couleur de la carrosserie, etc.

Formulaires en ligne – Fiche du formulaire n°*05

Locationjusticebanqueassurancesvacances imorimé, formalitésconsommationCe délai court à compter de la date figurant sur le certificat de cession.

Suivi de dossier Votre numéro de dossier: Poser une question ou imprié une autre demande. Taxe pour le développement des actions de formation professionnelle dans les transports Y.

Connexion impossible sous Chrome.

Vous pouvez consulter en ligne le prix d’une carte grise pour connaitre le montant applicable. Retirer impimé nom de la carte grise Suite à un divorce, comment faire enlever l’ex-époux sur la carte omprimé Est-il 133750 de changer mon numéro SIV? Cerfa 01 Certificat de cession d’un véhicule d’occasion.

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A quoi correspond le code confidentiel impriné sur le courrier reçu avec ma carte grise? Pièces à fournir pour un véhicule d’occasion précédemment immatriculé dans l’Union Européenne. Tous nos modèles de lettres LocationjusticebanqueassurancesvacancesformalitésconsommationComment faire pour immatriculer imprim véhicule provenant d’un pays étranger? Afficher le thème Famille. Vous devrez verser une somme dont le montant 17350 à la fois de votre région et de certaines caractéristiques de votre véhicule.

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Comprendre sa carte grise? Comment bien préparer son véhicule avant de partir sur la route des vacances?